Notes de synthèse

Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes - Exercices 2018 et suivants

Compte Financier Unique 2024

Audit des comptes 2024 - Synthèse des travaux menés par le Commissaire aux Comptes

Garantie d'emprunt accordée à Grand Dole Habitat pour le financement de l'acquisition et restructuration de l'immeuble Beaux-Arts

Garantie d'emprunt accordée à Grand Dole Habitat pour le financement de l'opération résidence SERENITIS Mahaut d'Artois, Parc Social Public, Construction de 12 logements situés rue des Nicottes, 39100 Choisey

Engagement Partenarial avec la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Avenant n°1 au mandat de travaux avec la SPL Grand Dole Développement 39 pour la construction d'un groupe scolaire à Biarne

Avenant n°1 au mandat de travaux avec la SPL Grand Dole Développement 39 pour la construction d'un groupe scolaire à Rochefort-sur-Nenon

Avenant n°2 à la concession de services et travaux pour la réhabilitation et l'exploitation du CAN de Dole en Pôle universitaire

Avenant n°1 à la convention de délégation de service public pour la gestion de " DOLEXPO Parc du Jura " avec la SPL Hello Dole

Avenants aux contrats de Délégation de Service Public pour la gestion de l'Assainissement

Convention de mise à disposition d'un terrain avec la commune de Foucherans pour la construction d'un bâtiment dédié à la restauration et au périscolaire

Mise en place de la convention d'occupation de locaux entre la commune de Moissey et la Communauté d'Agglomération du Grand Dole

Attribution de fonds de concours aux communes - Année 2025

Programmation du Contrat de Ville 2025

Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association Les Scènes du Jura pour la période 2025 - 2028 et convention annuelle de financement 2025

Avenant à la convention JuMEL dans le cadre des acquisitions de ressources numériques en ligne

Création d'une servitude au profit de R.T.E (Réseau de Transport d'Electricité)

Convention de servitude de passage de canalisation d'assainissement sous domaine privé sur la commune de Parcey