Convention cadre de partenariat pour l'aéroport de DoleJura / Période 2025-2027

Attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprise

Règlements des services du réseau de transport Grand Dole Mobilités - 1er juillet 2025

Avenant n°2 au Contrat de concession de service public avec la SEMOp Grand Dole Mobilités

Convention d'entretien des voies vertes avec le Conseil Départemental du Jura

Statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région de Dole

Rapport annuel d'activité de la Délégation de Service Public pour la gestion de DOLEXPO - Année 2024

Compte-rendu d'activités - Concessions SPL Grand Dole Développement 39 - Année 2024 (1)

Compte-rendu d'activités - Concessions SPL Grand Dole Développement 39 - Année 2024 (2)

Rapports annuels d'activité DOLEA Assainissement - Année 2024

Rapports annuels d'activité DOLEA Eau - Année 2024

Rapports annuels d'activité SOGEDO service public assainissement collectif - Année 2024

Rapport annuel d'activité Délégation de Service Public SPANC - Année 2024

Rapport annuel d'activité de la Délégation de Service Public Golf - Année 2024

Rapport annuel d'activité de la Concession de Service Public Grand Dole Mobilités - Année 2024

Rapport annuel d'activité de la Société EQUALIA - DSP pour la gestion de trois équipements nautiques - Année 2024