Notes de synthèse

Accompagnement financier des associations pour l'année 2025 - Complément

Rapport annuel d'activité 2024 de la Délégation de Service Public du réseau de chauffage urbain

Programme d'éclairage public 2025 - Subvention du SIDEC

: Compte Rendu Annuel d'Activité 2024 - Concessions avec la SPL Grand Dole Développement 39

Rapport annuel d'activité 2024 de la Délégation de Service Public pour la gestion de la Commanderie

Rapport annuel d'activité 2024 de la Délégation de Service Public pour la gestion du crématorium

Avenant n° 2 au contrat de Délégation de Service Public pour la construction et la gestion d'un crématorium

Avenant n° 1 à la convention de Délégation de Service Public pour la gestion de la Commanderie

Compte Financier Unique 2024

: Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes - Patrimoine Monumental - Communication du Rapport d'Observations Définitives

Engagement partenarial avec la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Avenant n°4 au marché de partenariat et de performance énergétique avec la SPL G2D39

Avenant n° 12 à la Concession Coeur de Ville avec la SPL Grand Dole Développement 39

Mandat confié à la SPL Hello Dole pour la gestion de spectacles et d'événements culturels (saison 2025/2026)

Demande de subventions pour l'organisation d'un colloque international

Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Scènes du Jura pour la période 2025-2028 et approbation des conventions de mise à disposition du théâtre de Dole et de la Fabrique

Convention Site Pilote Banque des Territoires

Convention d'assistance et de services pour la réalisation d'un projet photovoltaïque sur le site du Tennis Club à Dole avec la SPL Grand Dole Développement 39